C’est ainsi que commence le mail envoyé par un employeur à une salariée qu’il ne voulait plus revoir après un arrêt de travail.
Nous ne résistons pas, tant ils sont stupéfiants, à la tentation de reproduire in extenso les termes de ce courriel tels qu’ils figurent dans le mémoire soutenu par l’employeur devant la Cour de cassation.
La Cour d’appel de Bordeaux ayant condamné l’employeur pour licenciement abusif, celui-ci a tenté de faire casser l’arrêt d’appel en prétendant que la salariée n’apportait pas la preuve qu’il était l’auteur du mail et en s’appuyant sur les dispositions du code civil posant les conditions de validité de la preuve des obligations contractées par courrier électronique.
La Chambre sociale de la Cour de cassation répond très justement que les dispositions invoquées par l’employeur ne sont pas applicables dans la mesure où le courrier électronique produit par la salariée ne l’avait pas été pour faire la preuve d’un acte juridique entrainant des obligations (un contrat ou un engagement unilatéral) mais celle d’un fait.
Or, l’on sait que l’existence peut être établie par tous moyens (de preuve), dont la force probante est appréciée souverainement par les juges du fond.
De cette mise au point effectuée par la Chambre sociale, on doit en retenir que les salariés peuvent continuer à produire les courriels qui leurs sont adressés par leur employeur lorsqu’ils souhaitent rapporter la preuve de faits, mais qu’il faudra se montrer vigilant lorsque le contenu du mail emportera modification d’un acte juridique (par exemple un avenant au contrat de travail).
Philippe Ravisy
TEXTE DU COURRIEL D’INSULTES ENVOYÉ PAR L’EMPLOYEUR DANS CETTE AFFAIRE (LES FAUTES D’ORTHOGRAPHE ONT ÉTÉ MAINTENUES)
« Salut grosse vache Alors t’es contente que Marjorie t’ai appelé ?
En tous cas sache que ca ne changera rien du tout ! ! ! ! j’attends toujours ta lettre de démission car après mon comportement tu dois bien comprendre que je ne veux plus voir ta gueule et qu’il est hors de question que je débourse un centime pour ton licenciement ! ! ! ! ! Et pas la peine que tu me casses les couilles avec tes conneries de prud’homme parce que moi j’ai un avocat et je t’enfoncerai encore plus que je l’ai déjà fais et crois moi c’est possible.
Alors ? ? ? toujours pas les boules d’avoir quitté sofinco et ton petit cdi tranquille !
je tiens quand même à te remercier grâce à toi j’ai pu monter ma boîte à moindre frais et qui aurait cru que tu serais assez naïve pour me suivre après que je t’ai recrutée pour Epargne sans frontière alors que je savais depuis des mois qu’on allait déposé le bilan ! !
Pauvre conne ! tu croyais vraiment que je t’avais recruté pour tes compétences ? Alors je te préviens envoie moi ta lettre et plus vite que ça, tu vas enfin bouger ton gros cul pour quelque chose ! ! ! ! !
Et t’avises pas d’essayer de me la faire à l’envers avec la Marjorie sinon tu vas voir ce que c’est du harcèlement, je vais te montrer ce que c’est moi une dépression grosse vache ! ! ! !
Alors ? ? ? ? ? ? tu regrettes toujours pas ? ? ? ? il aurait peut être été plus simple de coucher finalement ! ! ! l maintenant t’a plus rien, plus de boulot, plus d’argent et toujours pas de mec tu peux la faire ta dépression ! ! ! !
Juste pour info change de secteur je t’ai grillé chez toutes les banques tu feras plus rien dans ce métier.
A bon entendeur salut ! ! ! ! ! ! !
PS : tes heures sup tu peux te les foutre au cul.
Alban ».
Un vrai poète cet Alban !